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Prototype cahier de charge





LE CAHIER DES CHARGES   STANDART





INTRODUCTION

1 - CONTRAT
·  Durée du contrat
·  Renouvellement
·  Joindre les conditions générales d’achats de votre Entreprise
·  Joindre un modèle de contrat type
2 LES PRIX
·  Prix fermes et durée ou formule de révision (indice)
·  Port et emballage
·  Révision  , actualisation des prix
3 LA COMMANDE
·  Commande fermée, commande ouverte ou contrat – cadre
·  Le circuit de commande
·  Le minimum de commande
4 LA FACTURATION
·  Facturation  /  avoir  /  minimum de facturation
5 LE PAIEMENT ET LE REGLEMENT
·  Conditions et mode de paiement et de règlement
·  La  monnaie, les devises
·  La couverture de change
6 LA LIVRAISON , LE TRANSPORT ET L EMBALLAGE
·  Conditions de livraison : conditions et horaires de réception. (type de camion , type de matériel pour décharger….)
·  Les pénalités de retard
7 LA RECEPTION ET LE STOCK
·  Réception / vérification / qualité/ quantité  :
Θ  Conditions de réception
Θ  Etiquetage des colis
Θ  Traçabilité
Θ  Prises de mesures
Θ  Prototypes et premières séries
Θ  Stock matières premières et vêtements ou produits semi-finis
Θ  Sécurité d’approvisionnement , stock de sécurité stock consignataire
Θ  Reprise du stock




8 LE PRODUIT ET LA QUALITE

·  Qualité
·  Dérogation
·  Echanges
·  Retours
·  Remplacements
·  Litiges
9 LES ASSURANCES
·  Responsabilité du fournisseur vis à vis du client
·  Responsabilité  civile
·  Assurances perte d’exploitation
·  Les dommages aux tiers ,  matériels et immatériels
10-LE JURIDIQUE
·  Le droit applicable en cas de litige
·  Le tribunal compétent
·  La propriété intellectuelle
·  Le transfert de risques
·  Le transfert  de propriété
·  Les conditions de sous-traitance
·  Clause de cessibilité ou non – cessibilité de contrat
11 E REPORTING ET LA COMMUNICATION
·  La langue d’échange
·  La langue de communication     
12-LES FICHES CONTACTS ET NOTIFICATIONS
·  L’interlocuteur commercial
·  Le technique
·  Le service Après-vente (SAV)
·  La garantie



Selon les industries d’autres rubriques pourrait être ajouté

ü      Une rubrique spéciale sécurité hygiène
ü      Une rubrique spéciale sociale
ü      Une rubrique spéciale maitrise documentaire et validation des BAT
ü      On peut aussi mettre à part  une rubrique pénalité  ou cession en cas de non respect des clauses
ü      Le catalogue des produits avec photos

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