Rappels :
Procédures d’attribution des marchés publics :
Les diverses formes de marchés :
Prestations exécutées en régie ou rémunérées sur la base des dépenses contrôlées
Procédures de paiement des marchés
Les étapes de paiement :
Quelques définitions : Ordres de service et avenants :
Prise en compte des conditions économiques : variation des prix Marchés publics
Prix ferme
Prix révisables
Marchés privés
Marchés à prix global et forfaitaire et marchés au métré sur bordereau de prix :
Marché au métré ou sur série de prix :
Préparation des documents de suivi de chantier
Documents nécessaires
Répartition du Prix Global et forfaitaire
échéancier prévisionnel des paiements
Paiement des travaux
Paiements en cours de travaux
Définition de l’acompte
Périodicité, délais
Eléments constitutifs de l’acompte
Présentation du projet (et de l’état) d’acompte
Libération des garanties financières
Procédures d’attribution des marchés publics :
Les diverses formes de marchés :
Prestations exécutées en régie ou rémunérées sur la base des dépenses contrôlées
Procédures de paiement des marchés
Les étapes de paiement :
Quelques définitions : Ordres de service et avenants :
Prise en compte des conditions économiques : variation des prix Marchés publics
Prix ferme
Prix révisables
Marchés privés
Marchés à prix global et forfaitaire et marchés au métré sur bordereau de prix :
Marché au métré ou sur série de prix :
Préparation des documents de suivi de chantier
Documents nécessaires
Répartition du Prix Global et forfaitaire
échéancier prévisionnel des paiements
Paiement des travaux
Paiements en cours de travaux
Définition de l’acompte
Périodicité, délais
Eléments constitutifs de l’acompte
Présentation du projet (et de l’état) d’acompte
Libération des garanties financières
