Avant métré terrassement - pdf

Dans cet article, nous vous présentons un guide complet sur l'avant-métré en terrassement. Téléchargez notre document au format PDF pour apprendre les étapes essentielles de l'avant-métré en terrassement, ainsi que des conseils pratiques pour réaliser des estimations précises. Préparez-vous efficacement pour vos projets de terrassement avec notre guide PDF sur l'avant-métré.

Comment réaliser l'avant métré pour terrassement

A-Définition : Le terrassement de fouilles des ouvrages d’art consiste à creuser dans le sol pour y poser de la maçonnerie telle que fondations, caves, fossés, regards, canalisations, etc. 

B- Mesurage : Les déblais ou remblais de toute nature seront évalués en mètres cubes (m3 ) à partir des plans. 

C- Paiement : Plusieurs prix pourront être établis suivant la nature et les difficultés d’exécution des fouilles, ou suivant les profondeurs. On distingue alors :

1. Fouille en excavation 
2. Les fouilles en tranchées ou en rigoles 
3. Fouilles en puits 

Voir la suite dans le document proposé ci-après...

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Découvrez A2TP 33 : le spécialiste du terrassement en Gironde

plan architecture maison 80 m2 R+2 Maroc - format dwg Autocad

Plan maison R+2 de 80m2

Trouvez cet exemple de Plan architecture maison R+2, Cet exemple de plan maison vient du Maroc an format AutoCad dwg. Chaque étage comporte un plan avec une répartition des blocs de chambres qui lui sont propres.

La conception d'une maison nécessite une planification minutieuse pour s'assurer que chaque aspect de la maison répond aux besoins et aux exigences de ses occupants. Dans cet article, nous vous présentons un plan d'architecture pour une maison de 80 m2 R+2 au Maroc, disponible en format DWG AutoCAD.

Le plan d'architecture pour une maison de 80 m2 R+2 au Maroc que nous vous proposons est conçu pour répondre aux normes de construction locales. Il comprend les plans d'étage, de façade et de coupe, ainsi que les plans de toiture et de fondation.

Le plan est disponible en format DWG AutoCAD, ce qui permet une utilisation facile et une personnalisation selon vos besoins. Vous pouvez modifier les dimensions, les matériaux et les finitions pour adapter le plan à vos exigences et à vos préférences.

Il est important de noter que le plan d'architecture pour une maison de 80 m2 R+2 au Maroc que nous vous proposons est un exemple de conception et ne doit pas être utilisé pour la construction sans une consultation préalable avec un architecte ou un ingénieur en génie civil.

En conclusion, le plan d'architecture pour une maison de 80 m2 R+2 au Maroc que nous vous proposons est un exemple de conception pratique et fonctionnel pour répondre aux normes de construction locales. Il est disponible en format DWG AutoCAD pour une utilisation facile et une personnalisation selon vos besoins. Cependant, il est important de consulter un architecte ou un ingénieur en génie civil avant de l'utiliser pour la construction. En suivant ces conseils, vous pourrez concevoir une maison qui répond parfaitement à vos besoins et à vos préférences.

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plan de maison marocaine r+2, plan immeuble r+2 maroc, plan de construction, plan de maison marocaine r+2.

planning travaux VRD excel gratuit

Exemple de Modèle planning travaux voirie

Trouvez ci-après, un modèle concret de planning de travaux VRD, disponible en téléchargement gratuit en format Excel. Ce planning traite un cas réel de projet de voirie en cours d'exécution.

Le modèle de planning de travaux de voirie, également connu sous le nom de planning VRD (Voirie et Réseaux Divers), est un outil essentiel pour la gestion des projets d'infrastructure. Ce modèle, disponible en téléchargement gratuit au format Excel, illustre un cas réel de projet de voirie en cours d'exécution. Il permet de planifier et de suivre les différentes phases des travaux, telles que la préparation du site, le terrassement, la construction de la voirie, l'installation des réseaux divers, et les finitions. Le planning inclut également des informations sur les responsabilités des intervenants et des outils pour évaluer l'avancement des travaux. Ce modèle est conçu pour être facilement adaptable à divers types de projets de voirie.

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Liens Utiles pour Compléter Votre Planning

Pour enrichir votre expérience de planification, voici quelques ressources supplémentaires que vous pouvez consulter et télécharger :

• Planning d'Approvisionnement des Matériaux PDF : Un document détaillant les étapes d'approvisionnement des matériaux nécessaires pour votre projet.
• Modèle planning et planification chantier Excel éditable : Un modèle flexible pour planifier vos chantiers de manière efficace.
• Exemple de modèle planning de construction logements - Excel : Un exemple spécifique pour la construction de logements, avec des détails adaptés.
• Modèle planning chantiers Excel - exemple 2 : Un autre modèle de planning pour divers types de chantiers.
• Exemple de planning gros œuvre bâtiment : Un planning dédié aux travaux de gros œuvre, essentiel pour la structure du bâtiment.
• Exemple de planning travaux route sur Excel : Un modèle spécifique pour la planification des travaux routiers.
• Télécharger planning d'exécution et planning d'approvisionnement BTP - Excel : Obtenez gratuitement notre modèle de planning d'exécution et d'approvisionnement BTP en format Excel. Idéal pour les professionnels du bâtiment souhaitant optimiser leur gestion de projet !

Comment faire un plan d'installation de chantier ?

Méthodologie d'élaboration de plan d'installation de chantier

Trouvez cette formation pour comprendre Comment faire un plan d'installation de chantier ? 

à télécharger en format pdf. Ci-après, un extrait :

Extrait :   

PREPARATION DU PLAN:

• Préparer un fond de plan, d'après le plan de masse.

- Echelle 1/200e

- Il est souhaitable d'obtenir un plan de géomètre et un relevé des édifices voisins.

• Tracer:

- les limites du terrain;

- Les circulations périphériques;

- Les accès au chantier;

- La clôture de chantier;

- Les mitoyens (altitude);

- Les ouvrages à construire, infrastructure et superstructure, en indiquant le nombre

de niveaux et l'altitude;

- Les talus des terrassements.

• Repérer:

- Les charges lourdes;

- Les chantiers voisins (interférences de grues);

- Les zones de survol interdit;

- Les arbres à conserver;

- Les réseaux existants;

- Les niveaux du T.N.;

- Les modifications sur la voirie (stationnement, sens unique, passages pour piétons,

passages couverts, signalisation temporaire,...).

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modèle situation de travaux Excel gratuit

facture situation de travaux

Trouvez cet exemple concret de situation travaux en excel en téléchargement gratuit. à adapter selon votre chantier de travaux publique ou travaux de construction bâtiment et génie civil.

Un modèle de situation de travaux en Excel est un outil essentiel pour les professionnels du secteur de la construction, qu'il s'agisse de travaux publics ou de projets privés. Ce type de modèle permet de formaliser et de suivre l'avancement des travaux réalisés sur un chantier, tout en facilitant la gestion financière associée.

Avantages d'un Modèle de Situation de Travaux

1. Simplicité d'Utilisation : Les modèles Excel sont généralement faciles à utiliser, même pour ceux qui n'ont pas une expertise avancée en gestion de projet. Ils permettent une saisie rapide des données et des calculs automatiques.

2. Personnalisation : Ces modèles peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de chaque projet. Les utilisateurs peuvent modifier les sections, ajouter des lignes ou ajuster les formules selon les exigences de leur chantier.

3. Suivi Précis : Un modèle de situation de travaux permet de suivre l'avancement des travaux de manière précise. Il aide à documenter les étapes réalisées, les montants dus, et les paiements effectués, ce qui est crucial pour la transparence et la gestion des finances.

4. Facilité de Communication : En fournissant un document structuré et clair, le modèle facilite la communication entre les différents acteurs du projet, notamment entre l'entreprise de construction et le maître d'ouvrage.

5. Gestion des Paiements : Il permet de gérer efficacement les paiements, y compris les avances, les retenues de garantie, et les montants nets à payer, ce qui est essentiel pour maintenir une bonne santé financière du projet.

Conclusion

En résumé, un modèle de situation de travaux en Excel est un outil pratique et efficace pour les professionnels de la construction. Il simplifie la gestion des projets, améliore la communication, et assure un suivi rigoureux des travaux et des paiements. Grâce à sa flexibilité et à sa facilité d'utilisation, il constitue un atout précieux pour optimiser la gestion des chantiers.

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Liens Utiles

Pour approfondir vos connaissances et améliorer la gestion de vos projets de construction, voici une sélection de ressources utiles :

1. Différence entre attachement, situation et décompte travaux : Comprenez les distinctions essentielles entre ces trois concepts clés dans la gestion de projets de construction. Cet article explique les rôles et les implications de chacun dans le suivi des travaux. 
2. Exemple de modèle attachement et décompte travaux chantier en Excel : Accédez à un modèle pratique en Excel qui vous permettra de gérer efficacement les attachements et les décomptes de travaux sur vos chantiers.
3. Exemple de décompte de travaux d'une situation : Découvrez un exemple concret de décompte de travaux basé sur une situation spécifique. Ce modèle vous aidera à mieux comprendre comment structurer vos décomptes. 
4. Modèle situation de travaux Excel : Téléchargez notre modèle de situation des travaux en format Excel, conçu pour faciliter le suivi de l'avancement et des paiements dans vos projets de construction. 
5. 2 modèles attachement travaux Excel : Obtenez deux modèles d'attachement de travaux en Excel pour vous aider à documenter et à suivre les travaux réalisés sur vos chantiers. 
6. Situation des travaux Excel Algérie - Exemple 

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tableau modèle situation des travaux bâtiment

métré ferraillage acier et béton pour villa sur excel

Exemple de calcul métré acier et béton

Le métré du ferraillage d'acier consiste à quantifier les éléments d'armature nécessaires pour la réalisation d'un ouvrage en béton armé. Cette étape est importante car elle permet d'estimer le coût et la quantité de matériaux nécessaires pour la construction de la structure.

Le métré du ferraillage d'acier doit être réalisé par un professionnel compétent, tel qu'un ingénieur ou un dessinateur-projeteur. Le métré doit tenir compte de plusieurs paramètres, tels que les dimensions et la forme de l'ouvrage, la charge qu'il doit supporter, les contraintes environnementales, les normes en vigueur, etc.

Les éléments d'armature à quantifier dans un métré de ferraillage d'acier nécessaire pour le calcul ferraillage comprennent les barres longitudinales, les barres transversales, les étriers, les crochets, les plaques d'ancrage, etc. Le métré doit également inclure les accessoires de fixation et les éléments de liaison nécessaires pour assembler les différents éléments d'armature.

Une fois le métré du ferraillage d'acier réalisé, il est possible de déterminer la quantité de matériaux nécessaire, tels que les barres d'acier, les treillis soudés, les étriers, les crochets, etc. Cette quantité peut ensuite être utilisée pour établir un devis de la construction de la structure en béton armé.

Trouvez cet exemple concret de calcul de métré acier pour bâtiment, le fichier excel détail l'avant métré de ferraillage et béton.

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Trouvez également ce Tableau de métré ferraillage acier classé par type et taille Excel.

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exemple de modèle métré bâtiment avec excel

Lettre de motivation stage licence | pdf

Candidature spontanée pour un stage Assistant Manager Financier

Trouvez cet exemple concret de lettre de motivation pour un stage de licence, à adapter selon vos besoins et téléchargeable en format pdf.

Extrait :

Etudiant en troisième année de licence à l’UJM Saint-Etienne, j’ai l’honneur de vous soumettre par la présente ma candidature spontanée pour un stage Assistant Manager financier au sein de votre entreprise. Fort de ma formation en économie-gestion et en management, je souhaite mettre à votre disposition mon énergie et développer mes compétences au sein de vos équipes.... 

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Découvrez également cette Lettre de Motivation pour un BUT : Conseils et Modèle 

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Trouvez également cette Lettre de Motivation pour une Licence en Gestion des Entreprises : Modèle Word. 

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lettre de motivation passe-partout exemple, 

méthode métré batiment | pdf

Cours sur la méthode de métré 

Trouvez ce cours d'initiation en méthode métré bâtiment à télécharger en format pdf.

Définitions en métré bâtiment : 

On devra différentier les appellations : 

- avant métré : pour les travaux quantifiés sur plans, - métré : pour travaux quantifiés à partir des relevés d’ouvrages existants. 

L’avant métré est un document servant à l’élaboration des devis quantitatifs, d’après les plans et avant de débuter les travaux, afin de préparer les études économiques et financières, et l’organisation de chantier. 

Le métreur doit être méthodique dans la réalisation de son avant-métré : 

- L’avant métré doit suivre l'ordre chronologique des travaux sauf exception motivée par des considérations pratiques afin d’éviter des oublis ou pour faciliter les repérages

 

Le plan de ce cours s'organise comme suit :

1. Les intervenants dans l’acte de construire. 
2. Les marchés publics. 
3. Notions des devis : 

• Descriptifs. 
• Quantitatifs. 
• Estimatifs. 

Chap1 : Avant métré : 

1-1 : Généralités. 

1-2 : Calcul détaillé des quantités par type d’article. 

1-2-1 : Avant-métré des fouilles pour fondations. 

1-2-2 : Avant-métré de maçonnerie. 

1-2-3 : Avant-métré de béton. 

Chap2 : Etude des prix : 

2-1 : Déboursé sec. 

2-2 : Frais et bénéfices. 

2-3 : Sous détail de prix. ……

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Voir aussi ce cours d'étude de prix bâtiment

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Exemple de compte rendu de chantier word

Compte rendu  - exemple Word

Trouvez cet exemple concret de compte rendu de chantier à télécharger en format Word. Pour modification et impression à adapter selon vos besoins.

Consultez cet exemple de compte rendu de chantier Word pour documenter et suivre les progrès de vos projets de construction ou de rénovation. Ce modèle professionnel comprend des sections claires et organisées, telles que les informations générales du chantier, les travaux effectués, les problèmes rencontrés, les décisions prises et les prochaines étapes. Simplifiez la gestion de votre chantier avec ce compte rendu de chantier Word, conçu pour vous aider à garder une trace précise de toutes les activités et à faciliter la communication entre les parties prenantes. Téléchargez dès maintenant cet exemple de compte rendu de chantier Word et améliorez l'efficacité de vos projets de construction.

Voilà un exemple de PV de chantier routier - pdf.

Voici un exemple de compte rendu de réunion qui peut vous servir de modèle :

Compte-rendu de réunion - Modèle

Ce document tient lieu de compte-rendu de la réunion qui s'est tenue le (indiquer le jour) à (indiquer l'heure).

Étaient présents :

- (Lister les personnes présentes à la réunion en détaillant leur fonction)

Sont également intervenues :

- (Lister les éventuelles tierces personnes intervenues au cours de la réunion et qui ne font pas partie des personnes habituellement invitées à la réunion)

Objectifs de la réunion

La réunion objet de ce présent compte-rendu avait pour principaux objectifs de :

- (Lister les objectifs/ordres du jour de la réunion)

Sujets abordés

Au cours de la réunion ont été abordés les sujets suivants :

- (Lister les sujets abordés au cours de la réunion avec les détails + ajouter une synthèse des discussions)

Décisions prises

Après discussions entre les différentes personnes conviées, il a été décidé ce qui suit :

- (Lister les décisions prises au cours de la réunion)

 Actions à mener

Pour répondre aux conclusions des sujets abordés et pour la mise en place des décisions évoquées ci-dessus, de nouvelles actions seront menées, à savoir :

- (Lister les actions à mener avec le nom de la personne concernée pour le pilotage de ces actions)

Commentaires et interventions

(Détailler les commentaires sur le déroulement de la réunion (ambiance, organisation, etc.) et les éventuelles interventions sans rapport direct avec les sujets abordés.)

À l'issue de la réunion, il a été annoncé que la prochaine réunion aura lieu le (indiquer la date de la prochaine réunion).

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Exemple présentation entretien d'embauche pdf

Les Questions fréquentes au cours d’un entretien d’embauche

Voici donc un ensemble de questions piège posées par les recruteurs lors d'un entretien d'embauche  ainsi que nos conseils pour y répondre au mieux.

Quelles sont vos principales qualités ? / Quelles sont vos principaux défauts ? 

C’est un vieux classique d’entretien. Peut être moins utilisé qu’avant mais souvent abordé, parfois ces questions sont clairement posées par le recruteur ou plus subtilement amenées.

Par exemple, « quels sont selon vos atouts pour réussir sur ce poste ? » est une variante possible.

Pour répondre à cette question souvent piège, reprenez la matrice liée à votre projet professionnel. Retenez les 3 qualités et 3 défauts qui vous collent le mieux à condition qu’ils ne soient pas susceptibles de faire peur à un recruteur comme « refus de l’autorité ». Prenez en des relativement neutres.

Evitez surtout les lieux communs comme « on a les défauts de ces qualités », ou bien encore les défauts qui peuvent également être considérés comme des qualités comme « je suis trop minutieux ».

Conseil: Pour donner du relief à votre réponse, agrémentez vos qualités et défauts par des exemples concrets. Cela vous permet par exemple pour vos défauts de les rendre plus valorisants. Un exemple, « j’ai tendance à être impatient, par exemple lorsqu’un projet n’avance pas assez vite à mon goût, ça peut m’agacer ». A partir d’un réel défaut, l’impatience, vous montrez en fait de l’envie et du dynamisme.

Evitez enfin de prendre des caractéristiques qui ne vous correspondent pas, restez vous- mêmes. Le recruteur doit vous accepter comme vous êtes, si vous jouez un rôle pendant

l’entretien, il risque d’y avoir des désillusions si votre candidature est retenue. Les qualités et défauts que vous décrirez doivent évidemment être adaptés au monde du travail.

Ne donnez pas des éléments trop liés à la vie privée mais toujours des caractéristiques pour lesquels vous pourrez donner des exemples d’illustration issus d’expériences professionnelles.

Ces conseils de réponse sont aussi à appliquer pour les variantes du type « quelle opinion vos amis ont de vous ? » ou bien « que pourrait nous dire votre dernier employeur de vous ? ».

Voir aussi 

exemple de présentation dans un entretien je m'appelle pdf

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questions entretien d embauche, questions entretien dembauche

Exemple de note de calcul etaiement

Note de calcul étaiement en pdf

La présente note de calcul a pour but de dimensionner une structure métallique de 15.5x15.5m, avec une hauteur des poteaux de 14 15.5x15.5m, avec une hauteur des poteaux de 14 m.

Les normes utilisés

• Normes de calculs calculs : CM66 – NV 65
• ogiciel Logiciel utilisé utilisé : Autodesk Autodesk Robot structural structural Analysis Analysis Professional Professional 2017

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3+ cours VRD génie civil pdf

Formation VRD génie civil

Trouvez ces trois fichiers et cours de VRD à télécharger en format pdf.

On désigne par le sigle VRD l’ensemble des travaux qui ont pour objet de mettre le terrain en état de recevoir la construction et de raccorder les bâtiments aux réseaux de distribution collectifs de fluides et à la voirie publique. Cela concerne essentiellement les amenées d’eau potable, de gaz, d’électricité, de téléphone et les évacuations d’eaux usées et pluviales, les voiries de desserte et même l’aménagement des espaces verts

I Objectifs des études de VRD

Les études de VRD sont élaborées dans le but de préparer des plans d’exécution des différents

réseaux( plan d’implantation tracés en plan ,profils en long et détails des ouvrages particuliers ).Ces plans

sont fournis à l’entreprise chargée de la réalisation des travaux. Les travaux concernent la pose des

réseaux qui sont généralement enterrés. La pose des réseaux se fait suivant des plans d’exécution tout en

respectant la disposition d’un réseau par rapport aux autres dans le but de faciliter la tache des différents

intervenants au moment de l’entretien

II Documents de base pour les études VRD

Les études de VRD nécessitent la mise à disposition de plusieurs documents dont principalement :

1. Plan de situation du terrain objet de l’aménagement
2. Plan de lotissement approuvé et son cahier des charges (contenance des lots, profils en travers des voies...)
3. Plan parcellaire
4. Levé topographique du terrain
5. Rapport de la campagne géotechnique (résultats des analyses du sol en laboratoire ou in situ)
6. Plans directeurs des différents réseaux projetés dans la zone ( Plan directeur routier, plan directeur
7. d’assainissement des eaux usées,plan directeur d’évacuation des eaux pluviales et de protection
8. contre les inondations, plan directeur du réseau d’adduction en eau potable, etc..)

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Effort tranchant poutre - TP pratique

TP sur l'effort tranchant sur une poutre

Rappel : Lorsqu’une poutre sur appuis simples est soumise à une charge, il y a un effort tranchant qui se crée à chaque section. Cet effort tranchant est égal à la somme de toutes les forces agissant sur la partie gauche ou la partie droite de la section.

le but du T.P.est de mesurer l’effort tranchant dans la section droite d’une poutre soumise à différentes conditions de charges.

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2+ Exemples de modèle de pv de réception de travaux word

PV de réception de travaux marché privé word

Trouvez ici deux exemples de PV de réception des travaux à télécharger en format word.

RECEPTION  DES TRAVAUX

La réception est l’acte par lequel le service contractant constate  que les travaux objet du

marché sont achevés dans des conditions  entières et satisfaisantes. Elle constitue un

préalable à la prise de possession des  prestations. La réception  des travaux se

décompose en deux temps :

● D’abord, la réception provisoire ;

● Ensuite, la réception définitive.  

I - Les opérations de réception 

Le service contractant se  réserve le droit, avant d’acquitter définitivement le prix,

de procéder à une reconnaissance détaillée des travaux exécutés.

Dans ce cas, une première reconnaissance

appelée réception provisoire est suivie, après un laps de temps jugé nécessaire

pour effectuer les expertises voulues ou pour permettre aux défauts de se révéler,

d’une seconde reconnaissance, dite réception définitive. 

Les opérations de réception sont de trois ordres :

• la  réception provisoire partielle 

• la réception provisoire 

• la réception définitive. 

D’après l’article 10 de l’arrêté interministériel du 15.5.1988 portant modalités d’exercice et

de rémunération de la maîtrise d’œuvre en bâtiment, le maître d’œuvre assiste le service

contractant dans la réception provisoire par la formulation des réserves à signer dans le

procès-verbal établi à cet effet. Ces réserves portent notamment sur les malfaçons,

les imperfections ou tout autre défaut constaté ainsi que l’inexécution des travaux prévus

au marché. 

      Le maître d’œuvre veille également à la levée des réserves et propose au service

contractant, la réception définitive sanctionnée par un procès-verbal contradictoire

contresigné par l’entrepreneur, le maître d’œuvre et le service contractant.

 

2. LA RECEPTION PROVISOIRE PARTIELLE (art 41 et 46 du C.C.A.G.)   

       Lorsque le service contractant use droit de prendre possession de certaines parties

d’ouvrage avant l’achèvement complet des travaux, cette prise de possession est précédée

d’une réception provisoire préalable à la suite de laquelle l’entrepreneur adresse au maître

d’œuvre une situation récapitulative détaillée de travaux exécutes depuis le début du marché.   

2. LA RECEPTION PROVISOIRE (art.46 du C.C.A.G.)

La réception provisoire est une constatation officielle que les travaux objet du marché sont

complètement achevés dans des conditions  satisfaisantes. Elle se matérialise par la rédaction

d'un procès-verbal de réception provisoire, établi contradictoirement. Des l’achèvement des

travaux, l’entrepreneur est tenu d’aviser le maître d’œuvre par lettre recommandée.

Il est alors procédé à la réception provisoire en présence de l’entrepreneur dûment convoqué :

en cas d’absence de celui-ci, il en est fait mention au PV.

                                                 La résiliation  vaut réception provisoire                                            .

3. LA RECEPTION DEFINITIVE (art. 47 du C.C.A.G.)

La réception définitive est l’acte qui permet au service contractant de prendre possession des

prestations objet du marché après avoir vérifié leur état pendant la période de garantie.

Elle libère définitivement l’entrepreneur de toute obligation envers le service contractant,

à l’exception de celles qui découlent de la responsabilité décennale. Après l’expiration du

délai de garantie, il est procédé à la réception définitive en présence de l’entrepreneur

dûment convoqué : en cas d’absence de ce dernier, il en est fait mention au PV.   

La réception définitive doit avoir lieu dans les mêmes formes que la réception

provisoire

II - Les conséquences de la réception

La réception travaux entraîne d’importantes conséquences :

• l’établissement des plans de récolement ;

• le règlement pour solde ;

• la  restitution des cautions et des retenues de bonne exécution ;

• l’établissement du décompte général et définitif ;

• l’établissement d’un avenant de clôture ;  

• l’établissement d’un rapport d’évaluation par le service contractant ;

• l’établissement d’une décision de clôture par les services chargés de la planification.

1. L’ETABLISSEMENT DES PLANS DE RECOLEMENT

C’est un plan d’exécution incorporant les modifications effectuées en cour de réalisation et

reflétant l’état d’un ouvrage. En application de l’arrêté interministériel du 15/5/1988 portant

modalités d’exercice et de rémunération de la maîtrise d’œuvre en bâtiment, le maître

d’œuvre procède à l’établissement des plans de récolement en relation avec l’entrepreneur,

et remet au service contractant lors de la réception provisoire un jeu complet de plans

reproductibles accompagné de trois jeux tirés.

2. LE REGLEMENT POUR SOLDE (art. 61, 74 et 75 du décret présidentiel n° 02/250 du 24/07/2002)

Le règlement pour solde constitue le paiement à titre provisoire ou définitif du prévu dans

le marché, après exécution entière et satisfaisante de l’objet du marché. Le règlement pour

solde s’effectue en deux phases ; le règlement pour solde provisoire suivi du règlement pour

solde définitif.

3. LA RESTITUTION DES CAUTIONS ET DES RETENUES DE BONNE EXECUTION

(art. 88 du décret présidentiel n° 02/07/2002)  

La caution de restitution des avances, la caution de bonne exécution, la garantie bancaire

et / ou les retenues de bonne exécution sont totalement restituées dans un délai d’un mois

à compter de la date de réception définitive des travaux. Les mains levées des cautions

ou des cautions ou des retenues de bonne garantie sont proposées par le maître d’œuvre

au service contractant.

4. LE RAPPORT D’EVALUATION (art. 113 du décret présidentiel n° 02/250 du 24/07/2002)

Un rapport d’évaluation portant sur les contant sur les conditions de réalisation de

l’ouvrage et son coût à global par rapport à l’objectif initial, est établi par le service

contractant à la réception définitive dudit ouvrage. Ce rapport est adressé selon

la nature de la dépense engagée au ministre, au wali ou au président de

l’Assemblée populaire communale ainsi qu’à la commission des marchés compétente.

5. L’ETABLISSEMENT DU DECOMPTE GENERAL ET DEFINITIF (D. G. D.)

Le maître d’œuvre, en dehors de l’action qu’il doit mener pour veiller à ce que

l’entrepreneur remplisse les obligations dont il a la charge, doit établir le décompte

général et définitif et le notifier à l’entrepreneur dans les délais prescrits.

6. L’ETABLISSEMENT D’UN "AVENANT DE CLOTURE "

Lorsque, exceptionnellement, l’avenant a pour objet de clôturer définitivement

le marché, le service contractant adoptera, à la réception provisoire, un avenant dit de clôture.

Cet avenant est obligatoirement soumis à l’examen de la commission des
marchés compétente.

7. LA DECISION DE CLOTURE DE L’OPERATION

En application de l’article 26 du décret n°98/227 du 13/07/1998 relatif aux

dépenses d’équipement de l’état, le opération d’équipement public de l’état

font l’objet d’un acte constatant l’achèvement du programme ou projet et

entraînant la clôture des opération : cette clôture entraîne le retrait de celles-ci

de la nomenclature des investissements planifiés.

III - Les périodes de garanties

Après la réception provisoire subsiste le délai de garantie ; après la réception définitive

subsiste la responsabilité décennale.

1. LE DELAI DE GARANTIE (art. 47 du C.C.A)

Le délai de garantie correspond à la nécessité pour le service contractant de contrôler

pour un laps de temps suffisant la solidité, la bonne construction et le fonctionnement

des ouvrages. La réception provisoire fait courir le délai de garantie dont la durée est fixé

par le marché. Les stipulations concernant les garanties contractuelles font l’objet de

l’article 47 du C. C. A. G. qui traite du délai de garantie.

D’après cet article, à défaut de stipulation expresse dans le cahier des prescriptions

communes ou le cahier des prescriptions spéciales, ce délai est de six mois pour

les travaux d’entretien, les terrassements et les chaussées d’empierrement, et d’un an

pour les autres ouvrages.

Pendant le délai de garantie, l’entrepreneur à une double obligation :

• Il reste responsable des ouvrages et doit réparer les malfaçons constatées dans

• le procès- verbal de réception provisoire ou celles qui viendraient a se découvrir ;

• Il doit veiller à ce que les ouvrages ne se détériorent pas et il est tenu de les entretenir.

A la réception provisoire, lorsqu’un délai de garantie est prévu dans le marché,

une caution de garantie est exigée. Cette caution est constituée :

• Soit par la transformation de la caution de bonne exécution, lorsqu’il s’agit de

marchés de travaux ou de fournitures;

• Soit par la transformation de l’ensemble des retenues de bonne exécution,

lorsqu’il s’agit de certains types de marchés d’études ou de services;

• A l’expiration du délai de garantie en l’absence, c’est-à-dire lorsque

l’entrepreneur a satisfait à toutes les obligations découlant pour lui du marché,

la caution de garantie est restitues de bonne exécution qui la remplacent remboursées).

• Lorsque des remises en été prescrites, le délai de garantie est prolongé

jusqu’à l’exécution complète des travaux et prestation nécessaires.

2. LA RESPONSABILITE DECENNALE

Comme son nom l’indique, la responsabilité décennale a une durée de dix ans et correspond

à un temps d’épreuve de la construction. La réception définitive n’a pas pour effet de

rompre tout lien entre l’entrepreneur et l’ouvrage qu’il a construit. L’entrepreneur reste

en effet soumis à la responsabilité décennale. 

La responsabilité décennale est fondée sur l’ordonnance n°75/58 du 26/09/1975 portant

code civil et sur la loi n°95/01/1995 relative aux assurances.

En application des articles  178 à 180 et 183 de la loi n°95/07 du 25/01/1995 relative

aux assurances, la responsabilité décennale doit faire l’objet de la part du maître d’œuvre

et de l’entrepreneur d’une souscription d’assurance qui prend effet à compter de la réception

définitive.

Dans ce cadre, le maître de l’ouvrage est tenu d’exiger contractuellement des intervenants

sur le même ouvrage. La souscription auprès, d’un contrat d’assurance couvrant leur

responsabilité et de vérifier l’exécution de cette. 

Au regard de l’article 554 de l’ordonnance n° 75/58 du 29/1975 portant code civil,

le maître d’œuvre et l’entrepreneur répondent solidairement, pendant dix ans de la destruction

totale ou partielle des travaux de constructions immobilières ou des autres ouvrages

permanent et ce, alors même que la destruction proviendrait du sol. 

Cette garantie s’étend aux  défauts qui existent dans les constructions et ouvrages et

qui menacent la solidité et la sécurité de  l’ouvrage.  

Au sens de l ‘arrêté interministériel de du 15 mai 1988 portant modalités d’exercice et de

rémunération de la maîtrise d’œuvre en bâtiment, les constructions, les ouvrages permanents

et les défauts sont définis comme suit :

• les constructions s’entendent de tous les ouvrages de fondation, de superstructures,

• de clos et de couvert ; 

• les ouvrages permanents s’entendent des équipements invisiblement liés aux constructions

• de nature à répondre aux contraintes d’utilisation  et en conformité avec les besoins

• de l’utilisateur ; 

• les défauts s’entendent de tout vice de matériau ou produit, toute malfaçon susceptible

• de mettre en cause immédiatement ou à terme la stabilité de l’ouvrage et son

• fonctionnement dans conditions normales. 

La garantie décennale bénéficie au maître de l’ouvrage et/ou aux propriétaires successifs

de l’ouvrage, jusqu’à l’expiration de la garantie. Cette assurance doit obligatoirement

être adossée à une convention de contrôle technique de la conception et de l ‘exécution

des travaux de réalisation de l’ouvrage, passée avec une personne physique professionnelle

qualifiée, choisie parmi les experts  agréés par le ministère chargé de la construction.  

L’assureur est tenu, avant toute recherche de responsabilité, d’indemniser le maître ou

l’acquéreur de l’ouvrage assuré, à concurrence du coût de la réalisation des travaux de

réparation résultant des dommages déterminés et évalués par l’expert. 

La désignation de l’expert doit être diligentée l’assureur dans les sept jours, à compter

de la date de déclaration du sinistre. 

En cas d’accord entre l’assureur et les bénéficiaires sur le montant des dommages,

l’indemnité doit être réglée dans un délai de trois mois, à compter de la date de constatation

des dommages faite par l’expert mandaté à cet effet. 

En cas de désaccord sur le montant de l’indemnité par l’expert, l’assureur doit en tout état

de cause, dans le délai fixé ci-dessus, les 3/4 de ce montant. 

La juridiction compétente statue sur le litige et le montant définitif de l’indemnité. 

•    Le délai de dix ans court en à principe à partir de la réception définitive ;

mais il commence à la prise de possession des ouvrages par le service

contractant, lorsqu’elle antérieure à la réception définitive. 

•    En application des articles 1 et 2 du décret exécutif n° 96/49 du 17/1/1996

fixant la nomenclature des ouvrages publics dispensés

de l’obligation d’assurance de responsabilité professionnelle

et de responsabilité décennale, les ouvrages publics

(ponts, tunnels, barrages,  aqueducs, routes, autoroutes,

retenues collinaires, jetées, ports, ouvrages de protection,

adduction d’eau, lignes ferroviaires, pistes d’atterrissage)

sont dispensés de l’obligation d’assurance de responsabilité

décennale.  

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